Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE PETIT PAVE DESSEZ"
Monsieur Georges DESSEZ, rue Zimmer Pacha, 88140 CONTREXEVILLE.

Numéro de dépôt :
1262655
Date de dépôt :
26/12/1983
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
26/12/1993
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Présentation de la marque "LE PETIT PAVE DESSEZ"

Déposée le 26 décembre 1983 par monsieur Georges DESSEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « "LE PETIT PAVE DESSEZ" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges DESSEZ - France.

La marque "LE PETIT PAVE DESSEZ" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE PETIT PAVE DESSEZ" est expirée depuis le 26 décembre 1993.

Georges DESSEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVE DE CONTREX


Monsieur Georges DESSEZ, rue Zimmer Pacha, 88140 CONTREXEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Pate de noisettes de piemont enrobee de chocolet